La surveillance des marchés des actions au Canada – OCRCVM


Dans la vidéo « Cycle de vie d’une opération », nous avons expliqué quels sont les différents volets d’une opération. Mais vous êtes-vous déjà demandé si les opérations sont supervisées et si oui, par qui? À l’OCRCVM, il y a un service responsable de la réglementation des marchés dont l’objectif principal est de protéger l’intégrité des marchés des actions canadiens. Impressionnant, n’est-ce pas? Mais qu’est-ce que cela signifie au juste? En fait, il veille à ce que la négociation s’effectue de façon équitable pour protéger les investisseurs. Le Service de la réglementation des marchés de l’OCRCVM est composé de plusieurs équipes qui remplissent des fonctions différentes, mais qui ont toutes la même mission, c’est-à-dire surveiller les opérations. Des règles strictes sont essentielles à la protection des marchés des actions au Canada. Les commissions provinciales des valeurs mobilières et l’OCRCVM ont établi des règles qui interdisent les pratiques de négociation malhonnêtes, y compris la manipulation du marché et les opérations d’initiés non déclarées. À l’OCRCVM, c’est le Service de la politique de réglementation des marchés qui élabore les règles en matière de négociation. Mais comment l’OCRCVM fait-il pour s’assurer que ces règles sont respectées? Il compte d’abord sur ses équipes de la Surveillance des marchés. Ces équipes surveillent, en temps réel, toutes les opérations sur actions effectuées sur tous les marchés des actions au Canada. L’OCRCVM est le seul organisme au monde doté d’une telle capacité. Comment s’y prend-il? Dès qu’un marché reçoit un ordre d’un courtier, il envoie cette information à l’OCRCVM, de même que de l’information sur chaque opération qui s’effectue en réponse à cet ordre. Toutes ces données (jusqu’à 600 millions de messages par jour) sont acheminées dans le système de surveillance ultramoderne de l’OCRCVM. Le système les analyse à l’aide d’algorithmes sophistiqués qui détectent les activités inhabituelles suspectes. Chaque fois que de telles activités sont détectées, le système génère une alerte. C’est alors que les équipes chevronnées de la Surveillance des marchés de l’OCRCVM passent à l’action. Dès qu’un agent de surveillance consulte l’alerte, le système génère automatiquement une multitude de données que l’agent peut utiliser pour analyser les activités. Il peut notamment voir qui est en train d’effectuer les opérations et comment il le fait. Il peut aussi consulter des nouvelles sur la société dont les titres sont en train d’être négociés. Une fois que l’agent de surveillance a examiné ces renseignements, il peut appeler la société émettrice pour lui demander si elle dispose de renseignements qui pourraient expliquer ces activités et qui devraient être rendus publics. Il peut aussi appeler le courtier pour lui demander de fournir des renseignements supplémentaires sur les opérations. Si l’agent de surveillance le juge nécessaire, il peut faire cesser les opérations sur le titre jusqu’à ce que la société émettrice publie un communiqué. Il peut aussi transmettre l’alerte à l’équipe de l’OCRCVM chargée de l’examen et de l’analyse des opérations. Cette équipe effectue un second examen, notamment en analysant les données de façon plus approfondie et en demandant au courtier de fournir d’autres renseignements. En fonction des résultats de son examen, l’équipe peut prendre d’autres mesures telles que la transmission du dossier au Service de la mise en application de l’OCRCVM ou à d’autres organismes de réglementation. Les courtiers réglementés par l’OCRCVM jouent eux aussi un rôle important dans la protection des marchés des actions au Canada. Les règles de l’OCRCVM exigent qu’ils surveillent toutes leurs opérations. L’équipe Conformité de la conduite de la négociation de l’OCRCVM effectue régulièrement des inspections de tous les courtiers réglementés par l’OCRCVM pour s’assurer qu’ils surveillent leurs opérations de manière appropriée. Pour de plus amples renseignements, consultez notre site Web.

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